Qu'est ce qu'un modèle ou mannequin du point de vu de la loi Française

Définition législative

Article L7123-2 du Code du Travail :

Est considérée comme exerçant une activité de mannequin, même si cette activité n’est exercée qu’à titre occasionnel, toute personne qui est chargée :

Soit de présenter au public, directement ou indirectement par reproduction de son image sur tout support visuel ou audiovisuel, un produit, un service ou un message publicitaire ;
Soit de poser comme modèle, avec ou sans utilisation ultérieure de son image.

NOTA: Ordonnance 2007-329 du 12 mars 2007 art. 14 : Les dispositions de la présente ordonnance entrent en vigueur en même temps que la partie réglementaire du code du travail et au plus tard le 1er mars 2008. La loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 dans son article 2 X a fixé la date d’entrée en vigueur de la partie législative du code du travail au 1er mai 2008.

Amateur ou professionnel ?

Il n’y a pas de modèle amateur, semi-pro ou professionnel, pour la loi il y a des modèles au sens large du titre. Un modèle amateur ne le fait que par plaisir (comme un photographe amateur), sans rémunération, un professionnel en tire un revenu même s’il est occasionnel, les règles sont les mêmes pour tous.

Un modèle amateur qui pose contre rémunération, sans contrat ou sans déclaration, est ce qu’on appelle vulgairement « travailleur au noir », ce qui est illégal en France, avec tous les risques que cela comporte notamment au niveau de l’employeur, c’est à dire le photographe lui même qui se met en situation illégale s’il ne déclare pas employer le modèle, même pour quelques heures ou si ce modèle n’est pas lui-même déclaré comme indépendant (dans la cadre du statut d’ « auto-entrepreneur », voir plus bas.).

Si vous voulez être rémunéré, même à titre occasionnel, la personne qui vous emploie doit vous déclarer aux URSAFF et payer les charges sociales. De votre côté vous devez déclarer ces revenus. Et ceci pour quelque travail que ce soit.

Le travail dissimulé ou « travail au noir »

Code du travail : Art. L. 8221-1.

Sont interdits :
1. Le travail totalement ou partiellement dissimulé, défini et exercé dans les conditions prévues aux articles L. 8221-3 et L. 8221-5 ;
2. La publicité, par quelque moyen que ce soit, tendant à favoriser, en toute connaissance de cause, le travail dissimulé ;
3. Le fait de recourir sciemment, directement ou par personne interposée, aux services de celui qui exerce un travail dissimulé.

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Cet article a été posté le 17 août 2010 à 01:00.

11 commentaires »

Commentaire par Jean — 17/08/2010 @ 15:03

En fait si j’ai bien tout compris tous les modèles qui disent travailler en indépendant fraudent. Mais, comme elles ont une vitrine sur le net pourquoi l’état ne fait pas le ménage ?

Commentaire par Benoit — 17/08/2010 @ 17:07

Oui et non, Jean, c’est le dilemme. On va dire que le nouveau statut d’auto-entrepreneur peut le permettre, mais que le code du travail n’ayant pas été modifié en même temps lui l’interdit ..

Donc je dirais que le mieux pour les modèles c’est d’être salariés en agence ou de faire ça pour le plaisir donc gratuitement. Idem pour les photographes qui ne sont pas déclarés.

Mais encore une fois c’est la France seule qui est en retard dans le domaine de la photo car c’est le seul pays en Europe qui ne permet pas aux Modèles de travailler en Freelance, car, selon les législateurs, cela cache trop souvent de la prostitution … qui elle est légalisée par ces même statuts … donc va comprendre leur logique …

Commentaire par Bruno Raymond — 10/09/2010 @ 13:08

Pour l’instant je me suis fait enregistrer en « promoteur de spectacle vivant », ce qui me permet de rémunérer aussi les comédiens qui posent pour moi, la CCI est ok, et on est face à un vide juridique hallucinant.
Bravo pour le boulot de compilation, à faire entrer dans la tête des amatrices « professionnelles »

Commentaire par jacques moreau — 10/09/2010 @ 13:59

il existe un moyen très simple pour les modèle ou les photographe, d’être payer déclaré ponctuellement : c’est le portage salarial. il est de toute évidence que la plupart des modèles cherchant à se faire rémunérer pour un book, sont hors loi puisque celà représente du travail au noir….

Commentaire par Benoit — 10/09/2010 @ 18:15

Oui Jacques, mais le problème est que pour faire du portage, pour l’avoir fait moi-même dans le domaine de l’informatique, il faut que les parties soient déclarées, soit comme salariés, soit dans une structure d’entreprise (entrepreneur, libéral, artisan, …). Le problème est que les modèles n’ont pas le droit de se déclarer entrepreneur, auto-entrepreneur, artisan, libéral, … . Donc le portage n’est possible que depuis photographe professionnel avec une agence de mannequina ou d’une agence de mannequina avec l’entreprise cliente du photographe.

Ce qui interdit au « photographes amateurs » de pouvoir rémunérer un modèle comme on le fait pour tous les métiers par une simple commande et une facture du modèle et nous photographe professionnels nous sommes obligés d’employer des modèles en agences, même si on trouve des modèles qui ne rentre pas dans les normes physiques stricts des agences et qui pratiquent des tarifs abusifs.

Commentaire par dylan — 09/11/2010 @ 22:52

j aimerai devenir manequin plus tard ou maintenan chez 15 ans laisse moi un mail

Commentaire par Eve — 19/11/2010 @ 03:24

Bonjour,

Vos écrits m’interpellent et me laissent vraiment perplexes!

D’abord parce que je fais partie de celles qui se disent mannequin « free lance ». J’ai les mensurations et la taille qu’il faut et suis photogénique. Mon seul défaut: habiter en France où un mannequin noir de plus de 20 ans n’a aucune chance d’entrer dans une agence prestigieuse même quand le profil physique et photographique est bon. Certes, il y a 1 dépit relatif mais certainement pas un manque de talent.

Ensuite parce que j’ai eu une confirmation de l’URSSAF de Paris que la profession de mannequin entre bien dans le cadre du nouveau statut de l’auto entrepreneur suite à la publication au Journal officiel du 18 février 2009 de la loi n°2009-179 du 17 février 2009 art. 34. Le métier de mannequin libre est répertorié comme une activité libérale relevant de la CIPAV, tant qu’il est exercé en free lance et non en agence.

Certes, il n’existe pas de code APE réellement spécifique à la finalité de notre travail (réaliser des prestations de défilé et prises de vue pour l’essentiel). Mais je me considère comme la gérante d’une agence de travail temporaire où je serais la seule personne à placer dans le sens où :
1- Je me propose en tant que travailleur pour une période limitée, en vue de compléter ponctuellement la main-d’œuvre du client (qui ne saurait que faire d’un mannequin salarié en dehors des showrooms).
2-Je (la personne placée chez le client) suis salariée par ma propre auto-entreprise
3-Mon auto-entreprise n’assure pas la supervision directe de mon travail sur les lieux de travail du client. En effet, c’est à ce dernier qu’incombe toujours ce rôle.
Le code NAF: 78.20Z s’applique donc parfaitement.

Ce n’est certainement pas la définition la plus glamour mais c’est celle qui traduit le mieux la réalité d’un mannequin free lance en France aujourd’hui. Nous passons en effet bien 80% de notre temps à faire le travail d’une agence de travail temporaire spécialisé dans le placement de mannequins mais pour nous-même, i.e.
-Lister les postes vacants (recherche de castings)
-Nous orienter ou nous placer en tant que candidate à l’emploi (aller et participer aux castings).

Je tiens aussi à assurer aux photographes et potentiels clients qu’il existe un bon nombre de mannequins indépendants sérieuses, c’est-à-dire qui tout à la fois :
-facturent leurs prestations (et se refusent à travailler au noir);
-respectent les droits de propriété (bilatéraux d’ailleurs);
-correspondent aux critères actuels du mannequinat.

En conclusion, les agences et leurs clients les plus prestigieux n’ont pas le monopole des talents et des beautés. Ils prennent tout simplement moins de risques, pour des raisons que je comprends bien d’ailleurs.

Commentaire par Benoit — 23/11/2010 @ 06:46

Merci Eve pour ce message et votre retour d’expérience.

Par contre, il ne faut pas juger l’article comme étant mon point de vue, a savoir ne pas vouloir que les modèles puissent être « free lance ». C’est un point sur l’état actuel de ce que la France propose.

Je suis, au contraire, pour que les modèles puissent travailler hors des agences. Je suis contre le fait de ne pouvoir avoir qu’un type de modèle avec un gabarit formaté par ces agences et la libération de ce métier est, à mon avis, justement la solution pour cela, il suffit de regarder les autres pays pour le constater. Enfin c’est aussi un avantage pour les photographes, les prix des prestations de mannequina seront moins élevées grâce à la concurrence que cela engendre et surtout, en tant que photographe j’aime utiliser des personnes aux profiles différents … ce que ne me permettent pas ces agences et enfin le côté pratique, car aujourd’hui soit je passe par une agence qui n’est qu’une boite d’intérim, mais les prix sont exorbitants, soit j’embauche les modèles en tant que salariés le temps de la séance et là je dois faire des tas de déclarations juste pour 1/2 ou 1 journée de shooting.

Et je sais que beaucoup de modèles sont sérieux.

Enfin pour le centre même de votre message, il y a de grosses erreurs dans ce qui est dit. Déjà mélanger les métiers « libéral » qui donne comme possibilité « Mannequin libre » ou « Modèle libre » tel que prévu par la loi mais sans code NAF pour pouvoir le faire … et le code NAF: « 78.20Z Activités des agences de travail temporaire ».

L’activité d’agences de travail temporaire n’est pas une profession libérale et encore moins prévu pour les agences de mannequin.

Le premier article du code du travail L7 1123-11 défini ce qu’est une « agence de mannequins » comme suit :
Article L7123-11
Le placement des mannequins peut être réalisé à titre onéreux, sous réserve
d’être titulaire d’une licence d’agence de mannequins.

La création d’une agence de mannequin est soumise à l’obtention d’une licence d’état obtenue auprès de l’inspection du travail (formulaire cerfa n°61-2183). Pour cela il faut avoir l’autorisation du ministère de l’intérieur, du ministère de la culture, de la mairie, … Cette licence doit être renouvelée tous les trois ans.

Il est demandé, entre autre, des garanties financières très importantes afin de couvrir les frais engendrés par les mannequins. Par exemple en cas de maladie, accident, … le mannequin ne pouvant pas remplir le contrat, soit l’agence doit dédommager son client, soit elle devra fournir un autre mannequin.

L’article du code du travail L7123-15 énumère un certain nombre de métiers dont les personnes physiques ou moral les exerçant, directement ou en tant qu’associé ou même dirigeant sociaux (association/sociétés) ou salariés ne peuvent pas obtenir de licence et donc ne peuvent pas être gérant d’une agence de mannequins

Les codes APE relatifs aux agences de mannequins sont les trois suivants :
745A : Sélection et mise à disposition de personnel
7810Z – Activités des agences de placement de main-d’oeuvre
7830Z -- Autre mise à disposition de ressources humaines

Et encore une fois il faut obtenir la licence d’état. C’est LA différence entre une agence de mannequin et une agence de casting. Ces dernières profitent d’un vide juridique pour exister, mais comme, en gros, elle ne peuvent pas proposer de mannequins, ni même des intermittents du spectacle (acteurs, musiciens, …) elles ne servent a rien et dans 90% des cas elle ne servent qu’à abriter des arnaqueurs qui vous facturent un maximum des services qui n’aboutiront à rien, puisque légalement elles n’ont pas le droit de proposer du personnel. Et Dans votre cas, je ne pense que vous puissiez obtenir la licence d’agence de mannequin pour une seule personne … ça n’aurait pas de sens.

Voici une réponse de l’URSSAF face à une demande d’enregistrement en tant que « mannequin libre »

__________________________________________________________________________________________________________
Réponse de l’UNAM Seine ST Denis

Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 5 janvier.

Nous vous confirmons que les mannequins de par l’application du code du travail ont la qualité de salarié, et de ce fait ne peuvent entrer dans le champ d’une activité indépendante.
La rémunération qui leur est versée est donc soumise aux cotisations et contributions dues au Régime Général de la Sécurité Sociale.

Concernant la mise en oeuvre à compter du 1 er janvier 2009 du régime de l’auto entrepreneur et concernant plus particulièrement les activités libérales, seules sont visées les professionnels dont l’activité a été rattachée par décret au régime vieillesse du RSI (régime sociale des indépendants).
En tout état de cause, les mannequins ne peuvent être concernés par cette situation.

Recevez, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

pour le Directeur du recouvrement du
département de la SEINE SAINT DENIS
__________________________________________________________________________________________________________

Le problème est que si l’on regarde la liste 2009 des activités libérales relevant de la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV) 2/2 on voit bien le métier « Mannequin libre » Et le pire c’est que visiblement certaines URSSAF valident l’inscription et d’autres non. Alors pourquoi ?

Et bien tout simplement par ce que le nouveau code code du travail mis à niveau pratiquement au même moment dit exactement l’inverse. Le Code du Travail stipule bien qu’un modèle et mannequin ne peut être que sous contrat de travail (donc pas libéral) :

Article L763-1
Modifié par Loi n°90-603 du 12 juillet 1990 -- art. 11 JORF 13 juillet 1990 en vigueur le 1er janvier 1991
Abrogé par Ordonnance n°2007-329 du 12 mars 2007 -- art. 12 (VD) JORF 13 mars 2007 en vigueur au plus tard le 1er mars 2008

Tout contrat par lequel une personne physique ou morale s’assure, moyennant rémunération, le concours d’un mannequin est présumé être un contrat de travail.

Cette présomption subsiste quels que soient le mode et le montant de la rémunération ainsi que la qualification donnée au contrat par les parties. Elle n’est pas non plus détruite par la preuve que le mannequin conserve une entière liberté d’action pour l’exécution de son travail de présentation.

Est considérée comme exerçant une activité de mannequin toute personne qui est chargée soit de présenter au public, directement ou indirectement par reproduction de son image sur tout support visuel ou audiovisuel, un produit, un service ou un message publicitaire, soit de poser comme modèle, avec ou sans utilisation ultérieure de son image, même si cette activité n’est exercée qu’à titre occasionnel.

NOTA:
Ordonnance 2007-329 2007-03-12 art. 14 : Les dispositions de la présente ordonnance entrent en vigueur en même temps que la partie réglementaire du nouveau code du travail et au plus tard le 1er mars 2008.
La loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 dans son article 2 X a fixé la date d’entrée en vigueur de la partie législative du code du travail au 1er mai 2008.

Confirmé par http://www.wk-rh.fr/actualites/upload/circulairedgtdpm200719du201207.pdf

Et enfin le Code APE correspondant au statut libéral de « Mannequin libre » n’existe même pas.

Donc la situation que vous envisagez, n’est pas possible en France parce que nos législateurs font n’importe quoi. Désolé

Commentaire par KEMPFER — 28/02/2012 @ 16:53

Merci pour ces quelques éclaircissements qui permetteront ( j’espère) à certain(e)s de redescendre de leur nuage et comprendre un peu mieux l’utilité de la création d’un book. Même s’il faut payer… Ben oui. C’est comme ca la vie ! Il faut (s’)investir quand on souhaite vivre de sa passion…

Commentaire par asia — 16/05/2012 @ 08:37

ca serait pas le contraire ? un model permet de réaliser des photos don les photographes ont besoin pour avancer dans leur prestation. le model a un statut particulier, il ne faut donc pas mélanger avec la population

Commentaire par Benoit — 16/05/2012 @ 12:44

Qui a besoin de qui ? c’est une question sans fin.

Cependant, le photographe reste l’agent artistique et le modèle est juste là pour servir la création de celui-ci ou à la limite de l’agent artistique si ce n’est pas le photographe.

Sans diminuer leur talent qui influe sur le résultat final de la photo, le modèle n’est qu’une partie de la composition entre les lumières, le décor, la mise en scène, les optiques choisies, le point de vue, l’équilibre de la photo d’un point de vue de la colorimétrie et des formes, … Mais c’est aussi lui qui dirige le modèle pour obtenir ce qu’il souhaite et la liste des choix techniques et artistiques est encore longue, c’est tout de même le photographe qui réalise tout cela ou c’est réalisé sous sa direction. Le mannequin n’intervient qu’en milieu de création de la photo et sous la direction précise du photographe ou de l’agent artistique. Avant son intervention il y a une préparation minutieuse et créative et après la séance photo le photographe doit encore faire beaucoup de travail en retouche et photo …

Même la loi reconnait la priorité du photographe sur tous les autres intervenants, si on s’en base sur les droits de la photo, où le modèle ne possède que les droits sur son image personnelle comme tout à chacun dans le monde, alors que le photographe reste propriétaire de toutes ces photos et garde un droit de regard sur toutes manipulations, publication de ses images au titre du droit d’auteur et ceux jusqu’à 50 ans après sa mort . Le modèle, par exemple, n’a absolument pas le droit de modifier une photo faite par un photographe sans son accord explicite, idem pour la diffusion de celle-ci.

Le modèle ou les personnes utilisant une photo ont l’obligation légal de mettre une référence au photographe, pas vers le modèle.

Si on parle de type de profils de modèles c’est justement parce qu’un modèle peut en remplacer un autre du même profil. Chaque photographe à son style et aucun ne fera la même photo. Au même titre que les danseurs, les musiciens, les comédiens sont interchangeables, car ils ne sont là que pour servir la création du compositeur, les modèles ne font que servir les créations des photographes et sont interchangeables. La preuve est que lorsque l’on fait une demande auprès d’une agence on demande un profil, pas un modèle précis, or mis si l’on veut un mannequin qui sort du lot. Au même titre que seul les musiciens « star », les acteurs principaux, les chanteurs solo sont indispensables, seul les mannequins star feront qu’une photo est plus ou moins différente. Or les top modèles se comptent sur les doigts d’une main par génération de mannequins.

Si on regarde les photos de publicité des Galeries lafayette on retient le nom du photographe « Jean-Paul Goude », mais qui à retenu les noms des modèles qui n’étaient pas des célébrités comme Laéticia Casta ou dernièrement Jean-Paul Gautier ? Pourquoi ? Parce que si l’on retient ces photos c’est du fait de la créativité de Jean-Paul Goude et non de la prestation du mannequin qui aurait put être un autre mannequin sans modifier le résultat final de la photo.

Du coup les demandes ridicules de certain(e)s désirant avoir toutes les photos de la séance, non retouchées, est ridicule, car seul le photographe a le droit de les modifier. Qui plus ai du fait de son image de marque, un vrai photographe digne de ce nom ne livrera qu’une oeuvre finie …

Le fait de vouloir être rémunéré et d’avoir les photos et une preuve de manque de connaissance du milieu, même les plus grands modèles repartent sans les photos s’ils/elles sont rémunérés. On n’a pas le beurre et l’argent du beurre.

Je pense que c’est ce que voulait dire Kempfer. Certain(e)s ont une très haute opinion d’eux-mêmes et se prennent facilement pour des stars pensant faire un cadeau aux photographes en posant pour eux. Or c’est le photographe qui, en dirigeant la/le mannequin sera obtenir une belle photo ou non, pas l’inverse. On le voit bien avec des modèles, quand on voit la différence de qualité des certaines de leurs photos d’un photographe à l’autres alors le mannequin ne changent pas …

Donc non ce n’est pas le modèle qui permet au photographe de réaliser sa photo, il l’aurait faite de toute façon en dirigeant un autre modèle du même profile. Par contre, chaque photographe ayant son style, sa griffe, comme les peintres, les compositeurs, les architectes, les écrivains, … reconnu par les droits d’auteurs (il n’y a pas de droit d’auteur pour les mannequins, comme il n’y a pas de droit pour les chanteurs non compositeur) le modèle avec un photographe différent n’aura pas la même photo.

Ceci dit cela n’empêche en rien d’avoir un grand respect pour les mannequins qui font un travail difficile. Les mannequins sérieux travaillent énormément et maîtrisent parfaitement leur pose. En cela il y a une différence entre les mannequins.
Mais désolé, avec un mannequin ou un autre, quand j’ai une idée de photo, je mets tout en place tout en cherchant un type de profile de mannequin, mais pas un mannequin particulier. Maintenant je connais certains mannequins qui sont aussi très créatifs mais dans ce cas se sont plus des agents artistiques que des mannequins.

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